Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nuit du Petit Paumé
LE PETIT PAUME association loi 1901

Numéro de dépôt :
3288492
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/04/2014
La Nuit du Petit Paumé de LE PETIT PAUME

Présentation de la marque La Nuit du Petit Paumé

Déposée le 28 avril 2004 par l'association loi 1901 LE PETIT PAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « La Nuit du Petit Paumé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 LE PETIT PAUME domicilié(e) 23, avenue Guy de Collongue, BP 174,69132 ECULLY Cedex - 69132 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Elie Fouché Association Le Petit Paumé domicilié(e) 23, avenue Guy de Collongue, BP 174,69132 ECULLY Cedex - 69132 - France.

La marque La Nuit du Petit Paumé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nuit du Petit Paumé est expirée depuis le 28 avril 2014.

LE PETIT PAUME a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF LYON , Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Village du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , LE PETIT PAUME , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


LE PETIT PAUME association loi 1901 - 23, avenue Guy de Collongue, BP 174,69132 ECULLY Cedex - 69132 - France


Monsieur Elie Fouché Association Le Petit Paumé - 23, avenue Guy de Collongue, BP 174,69132 ECULLY Cedex - 69132 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Livres, livrets, guides, journaux, brochures, publications. Soirée musicale dansante. Divertissement. Boîtes de nuit. Services de restauration (alimentation). Bar.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.